Tech Transfert Office

Résumé, définition

Un organisme ou une équipe au sein d’un établissement qui s’occupe de la gestion de la propriété intellectuelle et de son transfert vers des industriels. Certains d’entre eux disposent de fond de maturation.

La cellule de valorisation à laquelle pourra s’adresser un chercheur académique dépendra de sa tutelle de rattachement. Par exemple :

Réseau SATT (CNRS, Universités)

Inserm transfert (INSERM)

CNRS Innovation (CNRS)

AP/HP

Inria…

Il est important pour le chercheur d’identifier et de contacter sa cellule de valorisation très en amont du projet de DM. Elle pourra en particulier le conseiller sur la question de la confidentialité.

Le parcours

(1) IP (confidentiality; patent)

Les TTO assistent les porteurs de projet dans leur démarche:

de choix de la modalité de protection (enveloppe soleau, brevet savoir-faire, etc)
de dépôt de brevet
de gestion du brevet
de transfert de la technologie (licence d’exploitation)

(1)

Certaines TTO proposent des financements pour « maturer » les technologies (les SATT, CNRS pré-maturation, …)

Exemple : réalisation d’un prototype, recrutement RH, achat de matériel, étude de marché, etc…

Pièges : une erreur dans la gestion de la confidentialité d’un projet (divulgation) peut empêcher définitivement sa valorisation ! Faute du dépôt d’un brevet, le DM peut ne jamais voir le jour. Il faut donc contacter très en amont la cellule de valorisation, avant toute publication ou présentation publique (séminaire, poster, page internet…) du projet.

Ressources Internet

Réseau des Satt : http://www.satt.fr/

InsermTransfert :https://www.inserm-transfert.fr/fr/

CNRS Innovation :http://www.cnrsinnovation.com/

Inria :https://www.inria.fr/innovation/transfert-technologique

Aviesan :https://aviesan.fr/aviesan/accueil/menu-header/partenariats-industriels